Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 pour cent TRICOLORE
PIERBONI YVES

Numéro de dépôt :
3017727
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2010
100 pour cent TRICOLORE de PIERBONI YVES

Présentation de la marque 100 pour cent TRICOLORE

Déposée le 23 mars 2000 par PIERBONI YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 100 pour cent TRICOLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est PIERBONI YVES, domicilié(e) 97, Impasse des Genets, Quartier PIERREDON NORD, 83110 SANARY sur MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERBONI YVES - France.

La marque 100 pour cent TRICOLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 pour cent TRICOLORE est expirée depuis le 23 mars 2010.

PIERBONI YVES a également déposé les autres marques suivantes : FANA-TEAM 100 POUR CENT MARSEILLAIS , 100 POUR CENT SPORTS DESIGN STEPHANOIS ET LYONNAIS , 100% SUPPORTER DE ... , MARSEILLAIS 100% , 100 pour cent LENSOIS , STEPHANOIS 100% , LAVERDA , H® HUNGA STREET SOCC'AIR DESIGN , AKLAM


PIERBONI YVES - 97, Impasse des Genets, Quartier PIERREDON NORD, 83110 SANARY sur MER - France


PIERBONI YVES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Métaux précieux, bijoux, horlogerie et montre, porte-clefs fantaisie, Vétements, chaussures, chapellerie, casquette, tee-shirt, sweat-shirt, écharpe, polos, maillot et culotte de sports, vétements fantaisie destinés aux supporters, bannières (non en papier). Drapeaux (non en papier). Fanions (non en papier).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.